Lorsque des parents se séparent, il convient d'organiser le lieu de résidence des enfants et les relations de ceux-ci avec chacun de leurs parents.
Il existe ainsi trois modes de résidence possible, sur lesquels les parents peuvent s'accorder. En cas de désaccord, c'est le Juge aux Affaires Familiales qui décidera du mode de résidence le plus adapté à l'enfant parmi :
- La résidence alternée,
- La résidence au domicile de l'un des parents et la mise en place d'un droit de visite et d'hébergement pour l'autre parent,
- La résidence chez une tierce personne, le plus souvent une personne de la famille ou un établissement d'éducation.
Quelque soit le mode de résidence qui sera fixé, le parent qui a la résidence de l'enfant devra notifier son déménagement et le changement d'adresse à l'autre parent.
Si la parent qui n'a pas la résidence de l'enfant considère que ce déménagement est néfaste pour l'enfant, il pourra s'y opposer en saisissant le Juge aux Affaires Familiales afin de récupérer la résidence de l'enfant à son domicile.
La résidence alternée est un mode de résidence des enfants qui consiste à ce que les enfants résident une semaine chez la mère, une semaine chez le père. Ce mode de résidence a ses avantages et ses inconvénients, qu'il convient d'étudier avant d'en faire la demande.
Ce qui compte avant tout n'est pas de permettre aux parents d'avoir l'enfant sur un temps égalitaire mais de voir s'il s'agit du mode de résidence qui conviendra le mieux à l'enfant.
Différents critères sont pris en compte par le Juge aux Affaires Familiales, dont notamment la proximité des domiciles entre les parents, l'entente entre les parents, l'âge des enfants, l'organisation mise en place,...
Une demande de résidence alternée se prépare et un dossier minutieux doit être présenté au juge pour augmenter ses chances.
En cas de désaccord entre les parents sur ce mode de résidence, la résidence alternée n'est accordée que dans 1/4 des cas.
Lorsque la résidence de l'enfant est fixée au domicile de l'un des parents, il est important de fixer un droit de visite et d'hébergement à l'égard de l'autre parent afin de maintenir ses liens avec l'enfant.
Ce droit de visite et d'hébergement permet au parent n'ayant pas la résidence d'accueillir l'enfant à son domicile, le plus souvent en fin de semaine et sur une partie des vacances scolaires.
En pratique, il s'exerce majoritairement sous une forme "classique", c'est-à-dire un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires.
Mais il est possible de mettre en place un droit de visite et d'hébergement élargi qui consiste pour l'un des parents à recevoir l'enfant à son domicile un week-end sur deux et un soir de semaine, ou du jeudi soir au lundi matin par exemple.
Dans certaines hypothèses, le droit de visite et d'hébergement peut être réduit à un simple droit de visite, c'est-à-dire que l'enfant ne dormira pas au domicile du parent n'ayant pas sa résidence, voir même à un droit de visite médiatisé. Dans ce cas, les rencontres entre le parent et l'enfant se feront dans un lieu tiers, en présence ou non d'une tierce personne.
Lorsque l'intérêt de l'enfant le commande, le droit de visite et d'hébergement du parent peut être suspendu voir supprimé.
En cas d'obstruction à l'exercice du droit de visite et d'hébergement par le parent ayant la résidence de l'enfant, il est possible de porter plainte pour non représentation d'enfant.
De même si le parent exerçant son droit de visite et d'hébergement ne remet pas l'enfant au parent ayant la résidence à l'issue de celui-ci.